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Projet de conseil de police.

Forums galactiques > Assemblée Galactique : diplomatie officielle > Projet de conseil de police.

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Commandeur Valorys
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20/05 ETU 17:32
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Patience mes amis, patience. Nous élaborons actuellement un texte qui synthétisera les grandes lignes de ce conseil. Il sera proposé à l'assemblée puis voté. Mais le débat continue. En ce qui concerne l'impôt nous sommes contre. Apporterons leur soutient qui veulent et ce afin de ne pas imposer une taxe au reste de cette galaxie. Nous proposerons également un texte qui exposera les droits naturels fondamentaux de chacun.
J'espère de tout cœur voir naitre ce conseil qui nous apportera une stabilité et une base pour la construction de cette galaxie.
Tiz
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20/05 ETU 17:36
Ce commandant soutient beaucoup la galaxie Ce commandant soutient beaucoup la galaxie
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Je pense qu'il faut maintenant attendre que le Seigneur Hexeris réouvre une table officielle, présentant exactement les buts, devoirs et organisations de ce Conseil de Sécurité ainsi que de la Brigade de Sécurité (ces noms peuvent changer, mais je les trouve convenables) et aussi proposant un vote à bulletin secret et caché sur une durée de deux jours (je pense que cela est raisonnable), proposant les réponses OUI, NON ou BLANC.

Il faut peut-être cependant en discuter avant.

Je propose que les trois personnes du Conseil de Sécurité soient élues par l'Assemblée, une par une en trois tours.
Lors de chaque tour, si un commandant n'a aucune ou qu'une seule voix (donc la sienne), il est éliminé, sauf si il n'en reste pas assez. A chaque tour est élu un Consul de la Sécurité.
Leximan
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20/05 ETU 17:37
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Oui, daccord, mais il en est ou votre texte? Commandeur Valorys? Commencez peut-être déjà à nous dire vos idées,

Amicalement*


‡‡‡
Otsu
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20/05 ETU 18:08
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Encore une fois, je vais m’opposer à vos idées.
*La jeune femme s’avança.*
Vous proposez une élection en trois tours.
Pour représenter toutes les différentes pensés de la galaxie, c’est fort difficile.
Il suffit qu’un mouvement de grande envergure propose trois candidats. Si elle a la moitié des votants avec elle, cette faction pourra sans mal mettre trois personnes au pouvoir.
Et pourtant, les trois commandants ne représenteront qu’une partie, une moitié des commandants.
Tiz
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20/05 ETU 18:17
Ce commandant soutient beaucoup la galaxie Ce commandant soutient beaucoup la galaxie
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Il suffit de préciser l'exeption que les trois commandants ne peuvent pas être du même parti ou de la même coalition. (Si il ment, il sera espionné et viré du gouvernement.) Et ainsi, au premier tour, on garde le premier juge, et on vire toutes les personnes qui ont eu 0 ou 1 voix ainsi que celles du même parti.

Enfin ceci est ma proposition, elle peut être changé.

Si vous avez une proposition, je vous invite à nous la communiquer.
Santa Claus
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20/05 ETU 19:01
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Pourquoi est ce que ces 3 commandants qui ne devraient pas fréquenter le même parti politique ou la même coalition pour limiter les risque de déviances ?

En effet, nul besoin de faire partie de la même coalition pour monter un coup d'état grâce à cette force de police ou transformer un gouvernement en dictature une qu’ils seront institué. A mon avis, que nos 3 commandants appartiennent ou non à la même coalition ne change en rien la donne. A nous d’être vigilent pour n’accorder le pouvoir de police (et la puissance qui va avec) qu’à un ensemble de commandants de confiance (dur pour l’instant tant que l’on ne se connaît pas), ou alors ne pas donner trop de pouvoir ou de confiance à cet organe à ces débuts.

Pour s’épargner des risques de déviance, une solution peut constituer à doter la police d’une propre opposition dans son sein. Une propre opposition assez forte nous assurant que l’ensemble de ces membres ne s’associeront pas ensemble contre le bien de la galaxie. Sacré dilemme alors, car cette opposition ralentira considérablement toutes leurs décisions et leurs actes.

Le mieux pour la galaxie, est sans doute de trouver des commandants qui ont l’estime de la galaxie, des commandants à qui on prend le risque de confier la galaxie. Peut importe soit leur coalition.
Princesse Saurala
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20/05 ETU 19:24
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Le COnseil Juridique d'I.B.S Corporation s'attèle a la tache depuis plusieurs heurs,

Cependant, nous avons aprés mure réflexion jugé le terme police galactique bien trop repoussant, d'autant plus que malgré la bonne volonté de la Confédération de Drelimor, le systéme semblerais présentez bien trop d'incohérence...

Pour cela nous vous proposons le texte suivant :

__________________________________________________________

^^Traîté de l'O.M.U^^
---------------------


Cadre I ou l'O.M.U (Organisation des Mondes Unis)
------------------------------------------------

Article 1 : L'O.M.U est une institution visant au maintient de l'ordre galactique.

Article 2 : L'O.M.U n'a aucune prétention politique, et est détaché de toute corruption ou lutte pour le pouvoir.

Article 3 : L'O.M.U se compose de trois institution :
- La Cour des Mondes
- Le Conseil de sécurité
- Le Triumvirat

Article 4 : L'O.M.U tire sa légitimité des mondes y adhérent, elle n'interviendra que si un conflit oppose des mondes internes.

Article 5 : L'O.M.U est crée dans le seul but de garantir démocratiquement l'ordre galactique, et une relative paix pour ceux qui ont souhaité la rejoindre.


Cadre II ou La Cour des Mondes
------------------------------

Article 1 : Siège au sein de la Cour des Mondes de l'O.M.U tous monde ou fédération sous la souveraineté d'un commandant ressencé au sein de l'Assemblée Galactique, acceptant le texte suivant.

Article 2 : La Cour des Mondes permet de saisir le conseil de sécurité et le triumvirat.

Article 3 : Les votes au sein de la COur des Mondes ont lieu en 48 heur, chacune des civilisations ayant une voix unique et égale. Tout monde est libre de déposé une plainte devant la Cour des Mondes

Article 4 : Les plaintes déposé devant la cour des mondes relève d'une attaque sans ou avec préavis de guerre, usages abusif d'armes ionique et hyperatomique, ou détention prouvé a but nuisible pour l'ordre, pour un individu, ou plusieurs isolé.

Article 5 : La Cour des Mondes statue sur les plaintes déposé, et décide a la majorité si le triumvirat se doit d'intervenir pour maintenir l'ordre.

Article 6 : Si 5 signature sont recueuilli, la COur des mondes peut voté l'aplication d'un VETO sur une décision du conseil de sécurité.

Article 7 : La Cour des mondes doit élir pour un mandat de trois semaine le Secrétaire Général de l'O.M.U. Chaque monde peut se porter volontaire, le vote dureras 48 heur, en un tour a la majorité absolus.


Cadre III ou Le Conseil de Sécurité
-----------------------------------

Article 1 : Siège lors des conseils de sécurité les envoyés de chaque coalition de la galaxie des Exilés, d'un quelconque gouvernement, ou institution légale, et le secrétaire général de l'O.M.U.

*Alinéa : Les institutions légale sont dites ainsi lorsque elles réunissent plus de 5 membres, et qu'elles n'interviennent pas dans la dégradation de l'ordre galactique.

Article 2 : Le conseil de sécurité est chargé d'examiné les plaintes faisant intervenir des conflits entre coalition, ou block de commandant supérieur a 5 mis en cause. Il en est de même pour la détention et l'usage abusive d'arme ionique et hyper atomique relater par plus de 5 mondes.

Article 3 : Le conseil de sécurité statue pendant 48 heur sur l'intervention ou nom du triumvirat dans le conflit, chaque membre ayant une seul et unique voix.

Article 4 : Le Conseil de sécurité peut nommé des mondes devant porté soutient au triumvirat en cas de conflit important.

Article 5 : Le COnseil de sécurité est chargé d'organisé le ravitaillement en ressource et troupes, et de les stockés pour le triumvirat.

Article 6 : Le conseil de sécurité ordonne une fois la décision prise par la Cour des mondes l'envoi du triumvirat sur le terrain.

Article 7 : Le conseil de sécurité est légitime pour demandé un quelconque blocus ou desarmement.

Article 8 : Le conseil de sécurité est chargé de dirigé les opréations tactiques du triumvirat, et de désigné les membres de ce dernier responsable de cela pour chaque intervention.


Cadre III ou le Triumvirat
--------------------------

Article 1 : Les membres du Triumvirat sont élus d'apres le shéma suivant :
- le conseil de sécurité dresse la liste de 9 commandants qu'il juge les plus aptes a exercé leur fonction.
- Cette liste est soumise en 48heur au vote de la cour des Mondes qui en choissisent trois.

Article 2 : Les membres du triumvirat sont renouvlés toutes les trois semaines.

Article 3 : Le Triumvirat se doit rendre des comptes des ressources et armées mise a disposition par le conseil de sécurité.

Article 4 : Le Triumvirat ne peut intervenir sans la décision et l'ordre préalable de le cour des mondes et ou du conseil de sécurité.

Article 5 : Le Triumvirat doit intervenir en partenariat avec les membres du conseil de sécurité désigné pour la stratégie de l'intervention.

Article 6 : D'apres l'article 5, le triumvirat n'usera d'arme ionique ou hyper atomique sur decision du conseil de sécurité.


Cadre IV ou le Sécretaire Général
---------------------------------

Article 1 : Le sécrétaire général est élu a sa fonction pour une durée de 1 moi. La condition d'exercie de la fonction est l'appartenance a aucune coalition, institution ou gouvernement, une objectivité sans faille.

Article 2 : Le secrétaire général préside le conseil de sécurité et la cour des mondes en diffusant les plainetes, mettant a jour les registres des mondes unis, et résumant devant la cour des mondes les terrains d'action du triumvirat. Il donne aussi le résultat officiel des votes.

Article 3 : Le Secrétaire général peut voter dans le conseil de sécurité mais non lors de la cour des mondes.


Cadre V ou la législation sur les Mandats, et les mondes
--------------------------------------------------------

Article 1 : Le secrétaire général peut etre demi de sa fonction avant son terme si une plainte est déposé devant la cour des Mondes receuillant plus de 10 signature.

Article 2 : Les membres du triumvirat peuvent etre revoqué dans leur mandat avant son terme si ceux ci sont accusé par plus de 3 membre du consiel de sécurité de non respect des ordres d'intervention, ou escrocrie des biens commun de l'O.M.U. Le vote de révocation est dépéché devant la cour des mondes.

Article 3 : Un monde ayant intégré l'O.M.U devant le secrétaire général apres ratification du Traité de l'O.M.U ne peut s'en retiré que définitivement.

Article 4 : Un monde jugé par le conseil de Sécurité comme responsable dans plus de 2 conflit peut être révoqué lors d'un vote devant la cour des mondes, suivit d'une sanction proposé par le secrètaire général, elle aussi légalisé par le cour des mondes.

Article 5 : Toute coalition, instituion ou gouvernement représenté devant le conseil de sécurité ne l'est plus une fois celle ci dissolu, cela prend effet immédiatement.

Article 6 : Un monde révoqué d'un mandat ne pourra plus l'exercé, si la sanction ne l'exclut pas de l'O.M.U.

Article 7 : Un Monde peut exercé le mandat de membre du triumvirat deux fois consécutivement, mais devra respecté une période de 3 semaine avant d'être représenter sur la liste du conseil de sécurité.

Article 8 : Le mandat de Secrétaire Général de l'O.M.U ne peut etre exercé que deux fois, avec possibilité de consécutivitée.


Cadre VI ou législation sur les PLaintes et votes
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Article 1 : Les plaintes sont adressé au Secrétaire général rédigé, expliquant la situation exactement. Celui ci oriente celon l'importance du conflit le vote devant la Cour des Mondes ou le Conseil de Sécurité.

Article 2 : Le secrétaire général doit soumettre un plainte moins de 24 heur apres son ressu devant l'institution de l'O.M.U désigné, se délais doit permettre au Secrétaire de vérifier la véracité de la plainte, et en cas de litige, présenter lors du vote une contre expertise objective.

Article 3 : Les votes de révocation doivent etre adréssé en cas de révocation d'un membre du triumvirat au Secrétaire général, par un des membres du conseil de sécurité acompagné des trois signatures nécessaires.

Article 4 : Les votes de révocation du Secrétaire général doivent etre adréssé a un des membres du conseil de sécurité accompagné des 10 signatures nécessaires.

Article 5 : Les votes de contestation de décision du conseil de sécurité doivent être adresser au Secrétaire général accompagné des 5 signatures nécessaires.
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Je vais ouvrir une nouvelle salle pour discuté de ce texte.
Tiz
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20/05 ETU 19:35
Ce commandant soutient beaucoup la galaxie Ce commandant soutient beaucoup la galaxie
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Très interessant, mais étant donné que ça n'est pas rattaché au gouvernement, ça n'est pas rattaché à sa sécurité non plus.

Cette institution aura une utilité quant à la sécurité du peuple.

Mais le gouvernement doit avoir sa propre Police d'Etat et sa propre Justice.

HRP: de plus c'est bourré de fautes, m'enfin je ne peux pas critiquer ça RP n'est-ce pas...
Princesse Saurala
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20/05 ETU 19:37
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Justement non Tiz,

Avez vous lu en diagonal le texte?

Les Gouvernement seront libre d'intégré légitimement le consiel de sécurité de l'O.M.U et donc de prétendre a une protection.

( Cf Cadre III; Article 1)
Tiz
Respect diplomatique : 165


20/05 ETU 19:42
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Oui, je comprends, mais une institution externe n'est pas une grande sécurité pour une galaxie.

Il faut un conseil d'Etat.

Votre institution permet de régler des conflits d'ordre non gouvernementale, même si le gouvernement peut s'en rallier.

Ceci dit je ne critique pas du tout votre institution, seulement je trouve qu'elle fera un exellent complément au Conseil de Sécurité.
Commandeur Valorys
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Ce projet est louable mais il comporte un gros handicap, sa lourdeur bureaucratique. En effet le problème majeur d'une telle institution et qu'il est facile de se perdre dans les méandres juridiques. Notre système de "conseil" a cet avantage d'être plus direct, moins bureaucratique mais tout aussi démocratique et équitable. Il est clair que de nombreuses possibilités s'offrent à nous, reste encore à choisir. Nous ne rejetons pas la proposition de l'OMU mais continuerons à défendre notre projet de conseil.
Lord Oblivion2
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21/05 ETU 09:53
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Ce traité est exellent, la séparation du gouvernement était obligatoire et son fonctionnement à l'air d'être très correct, cependant, ne serait-ce pas injuste de limiter ces bienfaits aux simples ratifiaires de ce traité?

Je pense que l'on devrait pouvoir, à la limite, intervenir diplomatiquement ou militairement dans un conflit qui oppose un membre a un non membre, ce qui élargirait le rayon d'action et populariserait l'O.M.U., ne pensez vous pas?

Mais certes ce n'est pas à moi de décider, mais tout avis est le bienvenu, je pense!
Princesse Saurala
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Le traité est peut etre pas assez claire sur se point, mais il dit cela,

L'O.M.U interviendrais dans un conflit entre Deux Mondes Membres,
MLais aussi opposant un Monde membres a un monde non membres...
Lord Oblivion2
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Très bien, vous m'en voyez ravi!

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