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[GOUV] Constitution Utopique.

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Cdte. Gabryelle
Respect diplomatique : 1922

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18/09/1014 ETU 10:57
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Gabryelle se leva ... Et d'un pas calme et serein se dirigea vers le pupitre ...
Son uniforme stricte de la fédération Valkyrie semblait plus ouvert laissant apparaître son cou, ses cheveux détachés flottaient au rythme de son pas décidé. Elle était flamboyante ...
Au pupitre, elle laissa l'émotion l'envahir quelques secondes en regardant l'assemblée et de ce moment garda le silence en observant chacun d'un bord à l'autre, cherchant les regards, les présences, les esprits.
- Commandantes, commandants, Utopie.
J'aimerais au nom du gouvernement remercier chacun d'entre vous pour avoir permis à Utopie de ce doter d'une structure que nous travaillons chaque jour à rendre la plus démocratique et participative possible et c'est le regard tourné vers un avenir placé sous le signe du droit, de la justice, de la liberté et du respect de l'autre que nous soumettons ce jour, une Constitution pour Utopie ... Au débat Galactique.
... Avant toute chose, comprenez bien qu'une constitution n'est pas un CODE des LOIS, justement, et ce sera marqué dans le texte, une constitution sert à fixer le cadre de la création de toute loi galactique ... Il s'agit là des "règles du jeu", les limites, les références que tout membre du gouvernement actuel ou futur devra respecter pour la création d'éventuelle LOIS.
Et justement, parce qu’une Constitution est un texte fondateur, elle se doit d'être approuvée et reconnue. Il s'agit donc d'en débattre ensemble, sachant que le texte final dépendra des échanges, remarques, commentaires fait ici même par tous, et qu'il devra faire l'objet d'un VOTE GALACTIQUE pour être validé.
Elle passe sa main sur le système de commande du pupitre et chacun peut alors voire projeté sur le système central le texte de la Constitution.
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Article 1 - FONDATIONS
1.1 Les Commandants de la Galaxie "Utopie" déclarent reconnaître la présente constitution qu'ils placent au rang de texte fondateur et référence à toute organisation et à toute loi Galactique présente et à venir dans la galaxie "Utopie".
--> Cette constitution n'est pas la loi galactique, elle est le texte qui sert de référence pour la création des lois et organisations galactiques futures. Il ne pourra donc être créée aucune loi ni aucune organisation Galactique en désaccord avec les articles de cette constitution.
1.2 La Galaxie Utopie est désormais organisée en "Régime parlementaire" dont la présente constitution fixe le cadre.
--> Cette constitution fixe un cadre "Galactique" pour la création des lois et organisations galactiques, elle n'a pas vocation à remplacer les "constitutions", "textes fondateurs" et "chartes" des civilisations d'Utopie.
Article 2 - LOIS et LIBERTÉS FONDAMENTALES
2.1 Est déclarée d'Utopie toute civilisation représentée par un Commandant à l'Assemblée Galactique.
2.2 Toutes les civilisations d'Utopie sont libres et égales en droit.
2.3 Toutes les civilisations d'Utopie ont droit à la liberté de pensée, d'expression, de conscience et de culte.
2.4 Nul Commandant d'Utopie ne peut être arbitrairement arrêté, détenu ou exilé.
2.5 Nulle civilisation d'Utopie ne peut être arbitrairement exilée, réduite ou exterminée.
2.6 Nul Commandant d'Utopie et nulle civilisation d'Utopie ne peut être soumis à des peines ou traitements cruels ou dégradants.
2.6 Nul Commandant d'Utopie ne peut se parjurer devant les instances galactiques.
Article 3 - ORGANISATION du RÉGIME PARLEMENTAIRE.
3.1 Description et modifications définies ici :
--> http://www.apocalypsis.org/assemblee/viewtopic?c_topic=6473&c_forum_page=2&c_page=1
=============================================================
... Voilà.
Vous remarquerez également que l'Article 3 renvoi à la salle crée à l'origine par Paullus Beneradane : "Organisation du gouvernement". Celà est volontaire, afin de permettre de ne pas rester sur une organisation figée. Certaine remarques ont été émise, et il est donc important que la structure gouvernementale puisse évoluer.
Nous vous remercions de votre attention et sommes désormais à l'écoute ...
Cdt. Ouxor
Respect diplomatique : 714

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18/09/1014 ETU 11:17
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Ce qui ressemblais à un jeune homme, portant les couleurs de la république Sownelsiènne, entra dans la salle. En fait, il s'agissait d'un des rares androïdes qui sont "apparut"(machine dotés d'IA évolué, qui ont évolués jusqu'au stade d'androïde) au seins de la république.
Bien le bonjour, je suis Mark 3, l'un des conseillés d'Ouxor. je représente donc la civilisation Sownelsiènne. Et nous avons une question sur votre Constitution. Sur le point 2.6, pour être précis.
Que voulez vous dire quand vous dite que "nul commandants ne peut se parjurer devant les instance galactique"? Selon le parlement? Ou selon la perception de tout les autres commandants? Car, selon nous, les hors-la-lois et les opposants pourraient correspondre aux critères du parlement, pour devenir parjures.
Nous pensons donc, qu'il serait intéressant d’approfondir un peu se point là de la constitution que vous proposez.
Mark 3, alla s’asseoir dans un coin de la salle, gardant l'entrée dans sont champs de vision.
Cdte. Gabryelle
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18/09/1014 ETU 11:46
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- C'est relativement simple, entité Mark 3 ...
Imaginons un futur proche, où nous serions parvenus à doter Utopie d'instances galactiques ... Allé, un organisme de contrôle de l'A.D.M. par exemple ... Mais ce n'est qu'un exemple.
Cette instance pourrait très bien demander à Ouxor qui est Cdt. d'Utopie (de part l'article 2.1), de JURER qu'il ne développe pas de BOMBE A.D.M. en ce moment.
Dès lors, il aurait le choix :
- Dire : "" Oui je le jure "" Ou bien dire "" Non, je refuse de jurer ""
... Seulement voilà l'article 2.6, si il "JURE", engage sa parole. Car il ne peut se parjurer devant une instance galactique.
Dès lors, s'il est prouvé qu'il est parjure, en vertu de l'article 2.4, il pourrait tombé sous le coup d'une lois galactique visant à l'arrêter, le retenir ou l'exilé ... Car l'une ou l'autre de ces "Peines" ne serait plus "Arbitraire".
""
Cdte. Soeur Marie Gertrude
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18/09/1014 ETU 13:02
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C'bien, bravo, v'avez mis tout un tas d'pleins d'mots ensemb', c'd'bon boulot, avec l'orthographe et tout l'bazard.
Bon, j'crois qu'j'comprends l'bidule d'base, et j'vais pas v'remett' l'meme couche qu'j'y ai d'jà mise sur l'organisation qu'j'aime pas, mais j'voudrais plutot causer d'vos principes d'base.
D'un coté, v'dites c'qu'on a l'droit d'faire ou pas... c'dans vot' logique, d'accord. Mais c'que j'comprends pas, c'est quequ'un y a pas l'droit d'faire d'mal aux aut', mais qu'si il fait, l'constitution y permet pas non plus qu'on l'punisse...
C'bizarre vot' truc.
J'dis bien vot' truc.
Passque, au cas ou y faudrait vous l'rappeler, c'personne qui m'dicte l'lois qui s'appliquent sur m'tete: meme si y a d'gros vote d'galatique qui dit oui, je décide moi meme personellement d'mes engagements.
Chuis une commandante, chuis l'sujette d'aucun gouvernement, meme si c'gouvernement y essaie d'y etre gentil.
Cdte. Gabryelle
Respect diplomatique : 1922

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18/09/1014 ETU 13:37
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- Je vous remercie Soeur Marie pour votre appréciation du travail effectué,
En revanche, j'ai du mal à comprendre vos remarques. En effet, ce texte NE DIT PAS ce qu'un Commandant "" A l'droit d'faire ou pas "", il a même été dit DEUX FOIS dans l'intervention qu'il ne s'agissait pas là de la LOI galactique, mais du texte fondateur qui servira de référence a tout gouvernement pour la création d'éventuelles lois ou instances. Ce texte affiche les "Règles" que le gouvernement s'impose et respecte pour effectuer son TRAVAIL.
... je dois également vous contredire sur le fait que cette constitution ne permet pas de "PUNIR", elle empêche de le faire "arbitrairement" (Article 2.4 et 2.5), là est toute la nuance ... Et elle précise ce que ne devront pas être les peines (Article 2.6). Celà par exemple, empêche un gouvernement de décider d'aller exterminer votre peuple parce-que vous refusez d'aller voire une orthophoniste ! Avouez que c'est un bon point ... Pour vous !
Je prends bonne note, finalement, de votre dernière déclaration ... A cela je vous dirai la chose suivante : La loi quand elle existe n'est pas là pour contraindre les gens dans l'exercice de leur liberté, elle est là pour protéger et préserver cette même liberté ... C'est aussi pour cela qu'il faut une constitution, pour faire en sorte que les lois soient orientées dans le bon sens.
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Cdt. Ouxor
Respect diplomatique : 714

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18/09/1014 ETU 14:10
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Commandante Gabryelle, moi, Mark 3, ne suis pas une entité, mais un être vivant, artificiel. Je tiens à cette nuance. Après tout, nous autres, androïdes Sownelsiens ne sommes pas de simples machines, nous avons auto évoluer, du stade de machine au stade d'androïdes. Petite nuance subtile, qui nous donnes accès aux même droits et lois que les humains Sownelsiens.
Pour reprendre votre exemple, Si Ouxor décidais de dire haut et fort qu'il développerais les bombes A.D.M, quand notre niveau technologique serai suffisamment élever. Serait-il considérer comme parjure, si il jurais de posséder ces bombes, juste pour la dissuasion? Ou comme réplique à une éventuelle attaque à la bombe A.D.M? Car, il s'opposerais alors, partiellement, à la volonté de votre organisme de contrôle.
Mais je vous remercie, vous avez répondu à notre question, du moins, partiellement (la réponse à l'exemple cité répondrait totalement).
Cdte. Alisa Dragunova
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18/09/1014 ETU 14:26
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« Un passage éclair, parce que le temps me fait énormément défaut là maintenant ; je prendrai le temps de commenter cette Constitution ultérieurement. Je voulais juste parler du parjure à l'unité Mark-3, dont le peuple semble mal la comprendre. On va y remédier.
Le parjure, c'est le fait de briser son serment. Un parjure, c'est quelqu'un qui brise son serment.
Ne voyez pas plus loin que cette définition ; d'ailleurs le texte n'apporte aucune nuance à ce qu'est un parjure. Donc pour son exemple : si vous jurez de ne pas posséder d'A.D.M. et qu'il s'avère que vous en possédez, vous avez menti, vous êtes parjure. Si vous jurez de posséder des A.D.M. et que vous en possédez effectivement... euh... qu'est-ce que c'est que cette question... Hem, ça n'entre pas dans le parjure, ce n'est pas une rupture de serment. Là où il y aurait parjure, ce serait si vous juriez de n'avoir l'A.D.M. qu'en tant qu'arme dissuasive, et que vous vous en serviez comme arme offensive.
Est-ce plus clair ainsi ? Je le dis sans railleries mais il n'y a rien de mieux qu'un bon dictionnaire si vous trouvez une notion obscure, dak ! »
Cdte. Gabryelle
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18/09/1014 ETU 14:38
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"" ---- NDA HRP : Simultané Avec Alisa ----
Je vous présente alors mes excuses les plus sincères, androïdes Mark 3, et vous avez eut entièrement raison de me reprendre sur l'appréciation de votre nature.
Pour ce qui est de votre question, et bien, on est "PARJURE" lorsqu'on FAIT quelque chose et qu'on a JURE de ne pas le faire. Ouxor ne serait donc pas considéré comme parjure. En revanche, si une loi était voté" à hauteur galactique interdisant la production de bombe A.D.M, tout commandant pris la main dans le sac, qu'il ait juré ou pas de laisser la bombe au garage deviendrait "contrevenant".
Nous n'en sommes pas là, déjà parce-qu’il n'y a aucune loi de ce genre, qu'il n'y a pas non plus d'instance galactique permettant d'encadrer une éventuelle loi ... Et que le débat sur l'A.D.M vient juste de s'ouvrir. Peut être aurons nous la surprise de constater que la majorité des peuples d'Utopie veut "Utiliser ses bombes", ou garder la liberté de tester cette machine à tuer sur un secteur brigands.
... Dans ce cas, il serait difficile au gouvernement de s'opposer à la volonté des peuples d'Utopie, puisque les "Représentants" du gouvernement sont élus par eux pour encadrer une volonté commune. Souvenez vous toujours qu'en régime parlementaire le Gouvernement n'a aucun pouvoir sans l'approbation de ceux qui le lui donne ... VOUS TOUS, les commandants d'UTOPIE.
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Cdt. Ouxor
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18/09/1014 ETU 15:04
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Je vous remercie toute les deux pour votre réponse.
Petite information, commandante Dragunova, je ne suis qu'un des conseillers du représentent légitime du peuple Sownelsien. Ouxor m'as juste trouver apte à la communication galactique, tout comme mes collèges Mia, Solosy, et Cerkul. Devant ses obligations de dirigent, qui lui prennent de plus en plus de temps, Ouxor nous délègue certaines taches, si elle ne nécessitent pas sa présence directe. Mais il reste possible que nous ne soyons pas toujours en accord avec notre dirigent. Si tel est le cas, il interviendra, pour corriger nos dires.
Cdte. Gabryelle
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19/09/1014 ETU 16:12
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Gabryelle n'avait pas perdu de temps pour se remettre au travail, il fallait qu'elle termine ce projet constitutionnel. Les cycles passait et il fallait doté Utopie d'un système fonctionnel.
- CONCRÈTEMENT !
... Dès lors que la constitution sera VOTÉE (si elle est acceptée). Nous serons en mesure de doter Utopie d'un code des lois galactiques. Les lois devront être en accord avec la constitution. Nous verrons plus tard pour créer des institutions galactiques et lesquelles ont besoin de l'être. Parlons déjà des lois, parce que les lois permettent à un gouvernement d'agir. Sans loi galactique, les actions d'un gouvernement n'ont aucun DROIT.
La création des lois se doit de respecter le régime parlementaire.
Deux niveaux :
- Les Représentants vont selon leurs idées, faire des "Projets de loi ici même. Les projet de loi seront débattus par l'ensemble des Commandants d'Utopie. J'ai bien dit l'ensemble. Le représentant qui soumet le "projet de loi" se doit de tenir compte des avis exprimés et de "défendre son projet" devant l'assemblée galactique.
A l'issue des débats, deux choix possibles. Soit le projet de loi est voté au "premier parlement" par les représentants, soit il est voté ici même en assemblée galactique par l'ensemble des Commandants d'Utopie.
-> Le choix entre l'un ou l'autre des modes de vote pour chaque projet de loi est décidé par les Représentants eux même.
(Et vous avez constaté que nous ne sommes pas d'accord sur tout).
J'entends déjà certain me dire :
""Et moi ? Si j'ai dans la tête un projet de loi, j'ai pas le droit de le soumettre ? faut être représentant pour proposer des lois ?""
- Non ! Car nous somme dans un régime parlementaire. Vous pouvez donc aussi dans ce système proposer des lois pour Utopie.
Le régime parlementaire étant cadré par un gouvernement qui définit la route galactique, votre "projet de loi" se doit bien sur d'être soumis au gouvernement qui décidera ou pas d'ouvrir le débat publique ici en assemblée galactique comme un projet de loi classique porté par un "Représentant".
... Le processus de vote reste ensuite le même que pour un projet de loi gouvernemental.

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